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Le Conseil général de la Commune Val-de-Charmey est convoqué en séance le lundi 19 mai 2025 à 19h00 à la salle associative, Les Lévanches 1
À cette occasion, les documents suivants sont disponibles en téléchargement :
- Le tractanda de séance
- Le PV de du Conseil général du 9 décembre 2024
- La détermination du Conseil communal sur le postulat déposé par Monsieur Camille Nussbaumer
- Les crédits supplémentaires du compte de résultat
- Le rapport de gestion 2024
- Le rapport du Conseil communal sur la demande d’une dépense nouvelle pour le COPIL du CSL
- Le nouveau règlement communal relatif à l’accueil extrascolaire
- Le nouveau règlement d’exécution relatif à l’accueil extrascolaire
- L’annexe 1 (Tarifs EE et EP) au règlement communal/d’exécution relatif à l’accueil extrascolaire
- L’annexe 1 (Tarifs EE et EP alternance) au règlement communal/d’exécution relatif à l’accueil extrascolaire
- L’annexe 2 (Règles de vie) au règlement communal/d’exécution relatif à l’accueil extrascolaire
- Le rapport du Conseil communal sur le changement de nombre de conseillers communaux
Nous vous invitons à en prendre connaissance.
Mise à jour (juin 2025) : Le procès-verbal de cet événement est désormais disponible. Vous pouvez le consulter en cliquant ici.
Mise à jour (février 2026) : Le procès-verbal définitif de cet événement est désormais disponible. Vous pouvez le consulter en cliquant ici.
